Conseil Municipal du 13 juin 1935




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 191Séance du 13 Juin 1935 - Registre D17 Page 191 - Délibération
D17 Page 192Commission de la voirie - rapporteur M. Ougier - Goudronnage - Registre D17 Page 192 - Délibération
D17 Page 194Réfection rue Albert Caillou|-|Goudronnage Chemin du Sempin|-|Ruelle du Maitre d'école - Registre D17 Page 194 - Délibération
D17 Page 195Chemins de la Guette et de Chantereine|-|Suppression des ronds-points|-|Rue du square|-|Clos du Château et Clos fleuri - Cantine aux coudreaux - Registre D17 Page 195 - Délibération
D17 Page 196Cabines téléphoniques à pré paiement|-|Canalisation de gaz avenue de l'Union|-|Eclairage public - Registre D17 Page 196 - Délibération
D17 Page 197Prix du gaz|-|Réclamation M. Chevalier|-|Transformateur de la Villeneuve - Registre D17 Page 197 - Délibération
D17 Page 198Pétition des chauffeurs de taxis|-|Dépôt d'ordures carrière Mourlon|-|Soumission goudron |-|Commission des travaux - M. Bérinstain rapporteur|-|Travaux du presbytère|-|Travaux de l'église - Registre D17 Page 198 - Délibération
D17 Page 1994ème réseau d'égouts|-|Couverture de la Rivière des Dames|-|Réception des travaux du 4ème réseau d'égouts et du chemin du Sempin - Registre D17 Page 199 - Délibération
D17 Page 200Canalisation reliant l'école de la Villeneuve à l'égout de Brou|-|Construction de bouches d'égouts|-|Rues du 11 novembre et de l'Ardenne|-|Rues et avenue des associations syndicales|-|Ecole de la Villeneuve - Registre D17 Page 200 - Délibération
D17 Page 201Commission des fêtes M. Gallay rapporteur - Registre D17 Page 201 - Délibération
D17 Page 202Fête de Chelles - Registre D17 Page 202 - Délibération
D17 Page 204Commission des finances - rapporteur M. Bérinstain|-|Demande de M. Lagoutte - Registre D17 Page 204 - Délibération
D17 Page 205Canalisations d'eau et de gaz|-|Branchements d'eau - Garantie communale - Registre D17 Page 205 - Délibération
D17 Page 206Demandes de subventions - Registre D17 Page 206 - Délibération
D17 Page 208Ecole maternelle|-|Commission du personnel - rapporteur M. Thierry - Indemnité de charges de famille au personnel communal auxiliaire - Registre D17 Page 208 - Délibération
D17 Page 209Concierge au groupe scolaire de la Villeneuve|-|Emploi de charretier|-|Logement Cour Besson|-|Employés communaux logés - Compteurs divisionnaires|-|Situation des employés cumulards - Registre D17 Page 209 - Délibération
D17 Page 210Demande d'allocation de retraite Paquot|-|Voirie - rajeunissement des effectifs|-|Salaire des auxiliaires - Registre D17 Page 210 - Délibération
D17 Page 211Vacances annuelles du personnel communal|-|Révision du règlement de retraite|-|Demande de bal Bethisy et Ritouret - Registre D17 Page 211 - Délibération
D17 Page 212Pétition pour création d'un train - Registre D17 Page 212 - Délibération
D17 Page 213Désignation de 2 délégués du conseil à la commission paritaire du chômage|-|Droits de voirie - Création de zones|-|Cumul d'emplois - Registre D17 Page 213 - Délibération
D17 Page 214Mobilier scolaire pour la Villeneuve - Registre D17 Page 214 - Délibération
D17 Page 215Questions financières|-|Crédits complémentaire pour chômage|-|Indemnité au Maire - Registre D17 Page 215 - Délibération
D17 Page 217Remboursement des frais engagés par les adjoints|-|Dixième des remises au Receveur Municipal - Registre D17 Page 217 - Délibération
D17 Page 218Vœu de la fédération des associations syndicales - Registre D17 Page 218 - Délibération
D17 Page 219Services d'assistance - service autonome d'assistance médicale gratuite|-|Commission cantonale d'assistance |-|Remise des boulangers - Registre D17 Page 219 - Délibération
D17 Page 220Vœu pour Allemane (délibération annulée) - Registre D17 Page 220 - Délibération